Commune Mont-Sainte-Geneviève. Dépôt 2016
Inventaire des archives de la commune de Mont-Sainte-Geneviève. Dépôt 2016, (1731) 1794-1977 (1986)
- I. Généralités
- C. Collège des bourgmestre et échevins
- 17, Actes passés par des habitants de la commune devant les maire et municipaux de Mont-Sainte-Geneviève portant mutation de propriété à la suite de ventes. 1794-1795. 1 chemise
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.01.218 -
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