Gouvernement de la province de Hainaut durant la période hollandaise
Inventaire des archives du gouvernement de la province de Hainaut durant la période hollandaise / - In : Inventaire des archives de l'intendance... et du gouvernement de la province de Hai
- DIVISION E
- CARRIÈRES
- Demandes de concessions
- 6774 - 6791, Dossiers relatifs à des demandes d'exploitation de carrières soumises à l'approbation du collège des États-Députés de la province de Hainaut, 1816-1829.
- 6789, Villers-Notre-Dame. Expropriation de la sablière dite de Moulbaix, appartenant à la dénommée Paris de Tournai, mai 1820 - juillet 1822 (1). 1820-1822 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.027 -
6789