Tribunal de première instance de Nivelles.Tables décennales des registres de l'état civil. Versements 1973 et 1990

Tribunal de première instance de Nivelles.Tables décennales des registres de l'état civil (1792-1890). Versements 1973 et 1990

Description de l'unité

I. Naissances
- --- - ---, Tables décennales des actes de naissance. 22 septembre 1792 - 31 décembre 1890.
  - 4, Communes de R à Z. 22 septembre 1792 - 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). 1 volume

(Lacune : Ce registre est manquant. Classement : Les tables décennales des communes de Rixensart et Rosières sont néanmoins disponibles dans le registre n°41 du présent inventaire ; tandis que pour la commune de Vieux-Genappe, la table des naissances du 22 vendémiaire an V au 22 fructidor an X (13 octobre 1796 au 9 septembre 1802) se trouve dans le registre TPI Nivelles. Tribunal civil. Etat civil. Tables des registres paroissiaux, n°102 (inventaire F016). Pour la commune de Sainte-Marie, voir Malèves-Sainte-Marie-Wastines ; pour celle de Thy, voir Baisy-Thy ; pour Villeroux, voir Chastres-Villeroux-Blanmont ; pour Wastines, voir Malèves-Sainte-Marie-Wastines ; pour Witterzée, voir Lillois-Witterzée.)

Producteurs d'archives

Tribunal de première instance de Nivelles. Tribunal civil, 1800-

Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve - F015 - 4

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