Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2009

Inventaire des archives du bureau de la conservation des hypothèques de Nivelles. Versement 2009 (1890-1978) / F. Plisnier

Description de l'unité

Archives du Bureau de la Conservation des Hypothèques de Nivelles. Versement 2009.
- II. Registres de formalités
  - C. Registres de transcription des actes (Registres 72)
    - 1 - 964, Registres 72 : Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers et autres actes susceptibles d'être transcrits. 30 déc. 1890 - 4 oct.1906.
      - 759, 1er sept. 1903 - 15 sept. 1903 (72/2490). 1 volume

(Lieu de conservation : Les registres couvrant les années 1799 au 19 décembre 1890 (nos 1 à 1731) sont inscrits dans le premier versement du Bureau des Hypothèques de Nivelles. Veuillez consulter l'inventaire K006. Les volumes postérieurs au 4 octobre 1906 ont été versés en 2015. Veuillez consulter l'inventaire K017.)

Producteurs d'archives

Bureau des Hypothèques de Nivelles, 1799-

Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve - K007 - 759

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