Administration d'arrondissement du Brabant. Archives 1794-1795.
Inventaire des archives de l'administration d'arrondissement du Brabant
- Sécretariat (Onzième bureau) (1-102)
- Troisième Section : Envoi des Lois et Arrêtés (73-95)
- 94, Dossier concernant la vente d'un bien national (salle de spectacle) à Douai dont la 3e section du secretariat est chargée de faire la publicité, ventôse an 3. 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 935 -
94