Administration d'arrondissement du Brabant. Archives 1794-1795.
Inventaire des archives de l'administration d'arrondissement du Brabant
- Sécretariat (Onzième bureau) (1-102)
- Troisième Section : Envoi des Lois et Arrêtés (73-95)
- 80, Cahier de recipisses de pièces relatives au 7e bureau, thermidor an 3. 1 cahier
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 935 -
80