Conseil de Brabant. Procès des fondations.
Inventaire des archives du conseil de Brabant. Procès des fondations, 1611-1795
- Procesdossiers in het archief van de raad van Brabant processen van de stichtingen (godshuizen, hospitalen, enz.)
- 56, Les proviseurs de la confrérie de St. Eloy, à Bruxelles, suppliants c. Le magistrat de cette ville, rescribents. Protestation des suppliants contre la destination de leur clerc et receveur, par la suite d'une résolution du magistrat de ne plus autoriser le cumul des fonctions. 1699
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/6 -
56