Conseil de Brabant. Procès des fondations.
Inventaire des archives du conseil de Brabant. Procès des fondations, 1611-1795
- Procesdossiers in het archief van de raad van Brabant processen van de stichtingen (godshuizen, hospitalen, enz.)
- 1, Henri de Hornes, impétrant c. Matthieu Coppens, ajourné. Revendication de la place chanoine prébendaire de l'église collégiale d'Anderlecht, à la collation du Baron de Gaasbeek. 1611
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/6 -
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