Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant, procès des métiers, 1540-1795
- 396, Les brasseurs de Bruxelles (Brussel), suppliants c. Le magistrat, rescribents. Demande de nomination d'un nouveau rapporteur chargé de reprendre un procès, interrompu par le départ du conseiller Wynants et la mort du conseiller Blanche. Le procès à pour but de forcer les rescribents à ne pas augmenter les contributions et les droits existants. 1724
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/4 -
396