Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant, procès des métiers, 1540-1795
- 348, Les taverniers marchands de vin de Bruxelles (Brussel), suppliants c. J.B. de Waha, fermier de l'accise sur les vins et eaux de vie, ajourné. Demande d'être déchargés de la responsabilité de la négligence des tiers, oubliant, en exposant leurs vins, de déposer leur passeport aux portes de la ville. 1717
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/4 -
348