Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant, procès des métiers, 1540-1795
- 328, Robert de Roy et consorts, fondeurs de plomb et d'étain à Bruxelles (Brussel), suppliants c. Les doyens, anciens et suppôts du métier, rescribents. Abrogation de l'art. 27 de l'ordonnance du 20 novembre 1658 ordonnant que tout ouvrage fabriqué à l'étranger soit soumis à l'examen des doyens, poinçonné, et qu'il acquitte le droit de 2 sous. 1715
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/4 -
328