Commune Warneton
Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.
- Travaux publics et voirie
- 1584, Chemins et cours d'eau. Réglementation pour l'entretien des chemins vicinaux, 1802. 1802-1802 1 pièce
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
P1/63 -
1584