(Résolutions : 1658 protestation contre le bailli qui voulait forcer les habitants à s'assembler dans sa maison. Plaids généraux. Résolutions diverses. Administration : 1659 Attestation sur les endroits où se tiennent les réunions publiques depuis la destruction de la halle. 1663 Les manants sont dispensés de la mortemain, moyennant redevance. Règlement des jurés de la communauté. 1735 Ordonnance du seigneur à ses officiers. Houillères : Concessions d'exploitation. Biens communaux : Octroi de 1690 pour vendre des biens communaux. Passées de communes, etc. 1763 Détermination des communes. Emprunts par la communauté : 1666-1760. Pâturage : 1598 accord entre le seigneur et les manants sur le pâturage. 1744 actes pour le pâturage des communes de Spy, Mazy et Onoz. Visites de biens, mesurages : 1652-1781. Dénombrements de la population : 1643-1710 an IV. Listes des patrouilles. Officiers : Commissions de bourgmestres, commis, sergents, échevin.)
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Namur -
T171 -
2085
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