Administration centrale département de Jemappes

Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)

Description de l'unité

DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- MAISONS RELIGIEUSES SUPPRIMÉES
  - Inventaires des biens et du mobilier
    - 240 - 293, Dossiers relatifs aux inventaires des meubles et effets des maisons religieuses supprimées, dressés par les commissaires pour la vente du mobilier national, et à la vente de ce mobilier, 1796-1797 (1).
      - 270, Mons, 1796-1797. Couvent des dominicains, 6 brumaire - 26 ventôse an V [27 octobre 1796- 16 mars 1797]. 1796-1797 1 liasse

((1) Correspondance de ces commissaires avec l'administration centrale du département. Des actes relatifs à l'évacuation des couvents, reprenant les noms des membres de la communauté conventuelle au moment de sa dissolution se trouvent dans ces dossiers.)

Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons - AEM.10.016 - 270

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