Bureau de l'Enregistrement Gosselies

Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement de Gosselies, 1798-1977

Description de l'unité

III. Sommiers et registres domaniaux et des ASBL
- 485, Registre de recette des revenus de la Légion d'honneur (série 22/2). 24 octobre 1803 - 17 décembre 1807. 1 volume

(Ce registre sert à reprendre toutes les sommes reçues sur les biens nationaux affectés à la dotation de la Légion d'honneur situés dans le ressort du bureau.)

Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons - AEM.07.017 - 485

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