Cour de justice Amay, communauté Amay et hôpital de Corphalie
Inventaire des archives de la cour de justice d'Amay, de la communauté Amay et de l'hôpital de Corphalie, 1321-1838
- I. Chartrier
- 204, Cour du ban d'Amay. Pirotte, Léonard et Gérard de Spa, enfants légitimes de feus Léonard de Spa et de Marie, son épouse, font vendre au plus offrant devant la Cour, une maison, étable, fournil, jardin et dépendances tenant en un seul ensemble et situés à Ombret, aux conditions mises par écrit et publiées, 3 dimanches successifs, à l'église paroissiale d'Amay, par Théobald Noël, curé, et dont le texte est inséré dans le présent acte. Ce bien est grevé, annuellement, d'une rente de 4 setiers d'épeautre due à un curé (" pleban ") d'Amay ; de 2 setiers d'épeautre dus au Chapitre de Saint-Lambert à Liège ; d'1 denier fortis dû à l'abbaye de Flône ; de 9 florins de Brabant " redimibles " dus à Jean de Brulz, " citain " de Liège ; d'1 muid d'épeautre " redimible " dû au Chapitre d'Amay, pour l'échéance duquel on paie 35 patards Brabant, et de 20 setiers d'épeautre " redimibles " à deux fois pour une échéance desquels on paie 5 florins de Brabant ; outre ce, on paiera aux vendeurs 15 florins de Brabant échéant à la Saint-André 1596, qu'ils se partageront en parts égales avec le prix de vente du bien. L'acquéreur devra fournir une garantie (" contrepan ") et, pour faute de paiement, les " rendeurs " pourront se saisir de la maison et de la garantie ; l'acquéreur devra encore donner pour le denier-Dieu, 2 patards de Brabant, pour la boisson et le courtage (" beuvrage et courtaige ") 2 florins de Brabant et payer tous les droits de justice. Françoise, fille de feu Léonard de Spa, affirme devant la Cour qu'elle fera valoir ses droits à 1/5 du prix de la vente et de tous les biens de ses feus père et mère. Pirotte de Spa, l'un des " rendeurs ", accepte d'acquitter le bien de ses charges ; il donnera à chacun de ses frères 1/3 de 38 florins de Brabant " heritables " et, comme garantie de l'exécution de ses engagements, sa part sur la maison dont ses frères pourront se saisir, pour faute de paiement des charges, par " adjour de quinzaine ". Signé, sous le repli : " J. de Paz, par extraicte de registre de ladite Cort, pro Tiri de Horion ". 14 décembre 1595.
Non consultable
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Liège -
D1/4 -
204