Cour de justice Amay, communauté Amay et hôpital de Corphalie
Inventaire des archives de la cour de justice d'Amay, de la communauté Amay et de l'hôpital de Corphalie, 1321-1838
- I. Chartrier
- 199, Cour du ban d'Amay. Maire en ce cas : Ambroise de Xhos ; échevins : Mollin et Lovinfosse. Sacré de Haneffe, tanneur, bourgeois de Huy, donne à tenir de lui en " accense " à Jean Rose, une maison et ses dépendances située à Ampsin, moyennant paiement par celui-ci d'une rente de 5 muids d'épeautre, mesure de Huy, échéant à la Saint-André ou, au plus tard, à la Chandeleur suivante ; pour faute de paiement, sacré pourra toujours reprendre son bien par " adjour de quinzaine ". Jean Rose sera toujours libre de racheter 1 des 5 muids pour la somme de 38 florins de Brabant. Pour garantie du maintien de Jean en possession du bien , Sacré engage entre les mains du maire 1/3 des 5 muids d'épeautre de rente pour qu'en cas de faute d'accomplissement de sa promesse, Jean puisse récupérer tous dépens et dommages par un " adjour de quinzaine ". Si, à l'avenir, les enfants ou représentants de Jacques de Meuse prétendaient à certains droits sur les 2/3 de l'héritage et obtenaient gain de cause en justice, Sacré ne être poursuivi (" resuyt "), sinon pour les 2/3 de la production du sol de ce bien (" deswaire ") et les 2/3 des 5 muids de rente devront être diminués. En garantie du paiement de la rente (" contrepan "), Jean Rose constitue, au profit de Sacré de Haneffe, une rente de 1 muid d'épeautre assignée sur sa maison et dépendances située à Ampsin ; en cas de non-paiement, Sacré pourra s'en saisir par un " adjour de quinzaine ". Signé, sous le repli : " Tiri de Horion, par extraicte du registre de la Court ". 7 janvier 1577.
Non consultable
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Liège -
D1/4 -
199