Château de Modave
Inventaire des archives du château de Modave
- V. Documents relatifs aux biens
- B. Terre et château de Modave
- 3. Droits seigneuriaux
- b. Seigneurie de Petit Modave
- (4) Dîme
- 1690 - 1701, Rente de 24 muids d'épeautre affectée sur la grosse dîme de Modave. 1376-1775.
- 1698, Pièces de procédure par-devant la Cour féodale de Grand Modave : l'abbaye de Saint-Hubert contre Arnold de Ville ; objet : exécution des sentences de la Cour féodale de Liège du 23 novembre 1715, du Conseil ordinaire du 23 novembre 1718 et du Conseil aulique du 1 juin 1719. 1716 et 1719-1720, (rétroactes 1715-1719). 1 dossier
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Liège -
Y12 -
1698