Conseil de Luxembourg. Affaires politiques et administratives
Inventaire des archives du Conseil de Luxembourg. V. Affaires politiques et administratives (XVIe - XVIIIe siècle)
- II. Ordonnances
- 56, Recueil d'ordonnances 1525-1547. 1 cahier
Sous-items
- a. Ordonnance de Charles Quint interdisant l'exportation des chevaux dans le Luxembourg. 3 mai 1525.
- b. Ordonnance de Marie de Hongrie pour republier le placard du 5 octobre 1545 concernant la vente de grains. 6 octobre 1546.
- c. Demande d'information sur le statut de la seigneurie de Logne revendiquée par Pierre du Chastelet, bailli de Nancy. 14 novembre 1546. (Commentaire : Logne fait actuellement partie de la commune de Rurange-lès-Thionville, département de la Moselle.)
- d. Exemption de la terre de Saint-Hubert en tant que fief du duché de Bouillon. 1546-1547.
- e. Ordonnance de Marie de Hongrie concernant le commerce des chevaux. 24 janvier 1547. (Datation : Nouveau style.)
- f. Délais accordés à Absalon de Trina pour relever la seigneurie de Grune. 28 décembre 1546.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 062 -
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