Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers des bâtiments du culte catholique
Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la laïcité. Bâtiments du culte catholique, [1809] 1830-2002
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 529 -
2871
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