Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad. Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten. Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940 - 31.VII.1945)
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1943
- 1943 219, 22/11/1943 10.30-13.10 Londres
Sous-items
- 1943 219 - 1, Communication de M. Balthazar, ministre des Communications: situation du shipping belge
- 1943 219 - 2, Exposition coloniale au Caire
- 1943 219 - 3, Création au Congo d'une Régie des Minérais stratégiques
- 1943 219 - 4, Octroi d'une distinction honorifique à des officiers et sous-officiers de la South African Air Force
- 1943 219 - 5, Publications par les membres du personnel de l'État
- 1943 219 - 6, Demande de crédit pour musique militaire
- 1943 219 - 7, Tableau récapitulatif des demandes d'ouverture et d'augmentation de crédits jusqu'au 18 octobre inclus
- 1943 219 - 8, Augmentation des pensions à charge du Trésor (pensions d'invalidité et pensions d'ancienneté)
- 1943 219 - 9, Quote-part de la Belgique dans les frais du Comité exécutif de la United Nations Interim Commission on Food and Agriculture
- 1943 219 - 10, Affaire d'administration générale
- 1943 219 - 11, Note du ministre des Finances: régularisation d'écritures - C.C.R.B. Lisbonne
- 1943 219 - 12, Note du ministre des Finances: régularisation d'écritures - Commission mixte de Secours de la Croix-Rouge internationale à Genève (Croimixt)
- 1943 219 - 13, Arrêtés des secrétaires-généraux
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1943 219