Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad. Procès-verbaux du Conseil des ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten. Ordres du jour et listes de présence (5.II.1916 - 21.V.1931)
- Gouvernement Georges Theunis I - 1924
- 1924 132, 01/10/1924 15.00-19.00 Ministere des Finances
Sous-items
- 1924 132 - 1, Conférence de Genève
- 1924 132 - 2, Négociations avec le grand-duché de Luxembourg
- 1924 132 - 3, Négociations avec la Hollande
- 1924 132 - 4, Négociations économiques avec la France
- 1924 132 - 5, Négociations économiques avec l'Allemagne
- 1924 132 - 6, Réparations
- 1924 132 - 7, Demande d'admission de l'Allemagne dans la Société des nations
- 1924 132 - 8, Travaux parlementaires
- 1924 132 - 9, Désignation des délégués dans les organismes créés par application du plan Dawes
- 1924 132 - 10, Ratification de la Convention de Washington
- 1924 132 - 11, Don au Bureau international du travail d'une oeuvre d'art pour la décoration de l'immeuble de Genève
- 1924 132 - 12, Grève du Borinage
- 1924 132 - 13, Conférence internationale pour la lutte contre le chômage et Congrès de l'Association internationale pour la protection légale des travailleurs à Prague
- 1924 132 - 14, Vie chère
- 1924 132 - 15, Durée du temps de service
- 1924 132 - 16, Péréquation des traitements
- 1924 132 - 17, Budget
- 1924 132 - 18, Vente du domaine d'Enghien
- 1924 132 - 19, Arrêté royal relatif à l'exportation des pierres à rasoir brutes et des déchets et rognures de cuir, impropres à être utilisés à des ouvrages de cuir
- 1924 132 - 20, Exécution de la loi sur la comptabilité des dépenses de guerre
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/01 -
1924 132