Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad. Procès-verbaux du Conseil des ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten. Ordres du jour et listes de présence (5.II.1916 - 21.V.1931)
- Gouvernement Charles de Broqueville - 1916
- 1916 20, 05/09/1916 14.30-18.30
Sous-items
- 1916 20 - 1, Réunion franco-belge à Montpelliers sur les questions d'après-guerre et spécialement celle du dégrèvement des vins à leur entrée en Belgique
- 1916 20 - 2, Patronage de l'oeuvre de 'La Cocarde du souvenir'
- 1916 20 - 3, Projet de convention, au sujet de l'introduction en Belgique d'acides sulfuriques, nécessaires comme engrais
- 1916 20 - 4, Liberté de l'Escaut
- 1916 20 - 5, Intervention de la Roumanie
- 1916 20 - 6, Publicité dans la presse anglaise des articles relatifs aux querelles linguisti-ques de certains Belges
- 1916 20 - 7, Avance pour achat de vivres
- 1916 20 - 8, Arrêtés allemands qui obligent les banques à remettre à l'occupant la liste des titres et valeurs, des relevés des comptes courants, ...
- 1916 20 - 9, Déportations
- 1916 20 - 10, Désignation d'un nouveau ministre à Paris
- 1916 20 - 11, Fonds du Roi Albert
- 1916 20 - 12, Indemnités pour dommages de guerre
- 1916 20 - 13, Les intérêts économiques
- 1916 20 - 14, Demande d'un groupe de Belges qui a fondé un asile d'invalides de guerre
- 1916 20 - 15, Offre des Allemands aux Belges pour reconstruire leurs demeures détruites
- 1916 20 - 16, Création de la Médaille de la Reine
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/01 -
1916 20