Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad. Procès-verbaux du Conseil des ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten. Ordres du jour et listes de présence (5.II.1916 - 21.V.1931)
- Gouvernement Charles de Broqueville - 1917
- 1917 8, 06/09/1917 16.30-18.45 Sainte-Adresse
Sous-items
- 1917 8 - 1, Rapport sur le désir exprimé par les autorités britanniques de pouvoir utiliser les ports belges pour l'évacuation de leurs troupes
- 1917 8 - 2, Réception des rapatriés
- 1917 8 - 3, Décoration des Français dévoués aux oeuvres belges à Rouen
- 1917 8 - 4, Comptoir national pour la reprise de l'activité économique en Belgique
- 1917 8 - 5, Arrêté-loi sur les pigeons
- 1917 8 - 6, Création d'un nouvel ordre honorifique, appelé 'Médaille du Roi Albert'
- 1917 8 - 7, Conditions de l'installation des principaux services militaires à La Panne
- 1917 8 - 8, Livraison à l'ennemi
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/01 -
1917 8