Administration des Ponts et Chaussées. Affaires générales. Dossiers
COSEMANS A., Inventaire des archives des Ponts et Chaussées, in Inventaire des archives de l'administration du Waterstaat (1814-1830), d'archives du Ministère des Travaux publics (administration des Ponts et Chaussées) et des fonds Concessions de ...
- INVENTAIRE MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS, ADMINISTRATION DES PONTS ET CHAUSSÉE
- I AFFAIRES GÉNÉRALES
- 37 - 39, Traités et Conventions.
- 38, Canal de Maestricht à Bois-le-Duc. Convention hollando-belge de 1863. 3 dossiers (un seul dossier retrouvé). (N.B. Au Ministère des Aff. Étrangères depuis 1937).
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 039/02 -
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