Audience
Inventaire analytique des archives de l'Audience et des papiers d'État. Tôme I.
- I. Tôme I
- D. Documents relatifs aux affaires commerciales, diplomatiques, financières, judiciaires, militaires, politiques et religieuses
- 20. Lettres de commissions
- 1390, Documents concernant la publication du traité des Pyrénées, les conférences de Metz pour l'exécution de même traité et convention entre les députes du roi d'Espagne et du roi de France au sujet de la levée provisionnelle des aides sur divers villages situés entre le bailliage d'Aire et celui de Lillers et le réparttion des rentes du es par les États d'Artois de 1659 à 1663.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 109 -
1390