Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Procès. Appels de Flandre. Clergé
Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- III. Procès en appel
- 285, Cornil Nuyts, doyen et pasteur de l'église collégiale de Saint-Martin à Alost, ainsi que Pierre Tassart, Henry (Henricus) Zuerendoenck (aussi : Zuerendoncq, Surendonck, Suerendonck) et Arno(u)ld van Nuffel(e), tous les trois chanoines de cette même église (appelants) c. Adrien de Dier, Marcq vanden Brande et Jean Moreels, tous chanoines de l'église collégiale de Saint-Martin à Alost (intimés). Revenus des prébendes de l'église collégiale de Saint-Martin à Alost (suite à un décret archiépiscopal " d'égalité " de 1674) 1700-1701. 1 paquet
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 514 -
285