d'Ursel (Famille)
Inventaire des archives de la famille d'Ursel. Tome I / A. Graffart
- II. PAPIERS PERSONNELS
- BRANCHE DE CONRARD I D'URSEL
- Charles-Joseph, duc d'Ursel (1) et Louise-Victoire de Ferrero-Fieschi, princesse de Masserano
- Papiers d'office
- INTÉRIEUR (Commissaire général pour l') puis WATERSTAAT ET DES TRAVAUX PUBLICS (Ministre du) (2)
- Dossier relatif à la milice nationale : arrêté établissant une commission (3) en vue de la révision de la loi (6 novembre 1815); projets de loi; notes; circulaires du Commissaire général de l'Intérieur (4); lois sur la milice nationale et sur la formation. 1815-1816 1 pièce R 22, 1 liasse L 350
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 463 -