Rekenkamer te Rijsel. Bewijsstukken in verband met het zegelrecht van de Audiëntie. Charters
Inventaris van het archief van de Rekenkamers. Bewijsstukken i.v.m. het zegelrecht van de Audiëntie. Charters. Tweede Reeks, 1478-1667, door H. Nelis (Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provi
- Archief van de Rekenkamers. Bewijsstukken i.v.m. het zegelrecht van de Audiëntie. Charters. Tweede Reeks.
- 3001 - 3500
- 3244, Ordre au Conseil Privé et au Grand Conseil, au conseil d'Artois, au trésorier général des domaines et finances et aux commis chargés de la confiscation des biens enlevés aux Français de laisser jouir Anthoine Ricquart, bourgeois d'Arras, d'une petite rente que les héritiers de Jehan de Conteville possèdent au Valhuon montant à la somme de 6 lb. tourn., une autre petite rente composée d'une dîme appartenant aux héritiers de pré de Callonne, à Blaringhem, valant annuellement 36 lb. tourn., puis une rente de 12 lb. annuelle provenant d'Adrien et de Nicolas de le Loe, située à Bernicourt, une rente de 10 lb. tourn. grevée sur la terre et seigneurie de Maisières, enfin une rente de 190 livres tourn. appartenant aux religieuses de Gonay et à la veuve d'Anthoine Baudin, rentes confisquées aux Français en dédommagement des pertes subies pendant la guerre et de deux maisons et censes qui ont été brûlées. Mandement. Gand, 5 mars 1544 (n. st.) (F). 1544
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 510 -
3244