Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1470-1499
- XXVI. Jaar 1495
- 10569, 1495, 26 avril (N) Le prieur et les religieux de Groenendael, situé en la forêt de Soignes, promettent et s'obligent aborner ponctuellement les conditions sous lesquelles, par acte daté de Bruxelles, 21 avril 1495, dont ils reproduisent le texte intégral, les maîtres de la Chambre des Comptes de Brabant à Bruxelles ont au nom du duc Philippe le Beau, prorogé en leur faveur le bail du vivier de Nysdamme situé à La Hulpe dans la forêt, à commencer à l'expiration du bail en cours, prorogation moyennent laquelle ils quittent au duc tous les dommages subis par eux durant les derniers troubles de Brabant.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 651 -
10569