Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- II. Jaar 1440
- ---, 1440, 15 janvier, Bruxelles (N) Philippe le Bon accorde à Henrick Magnus, conseiller et lieutenant des fiefs de Brabant, à ses héritiers et à tous ceux qui après lui posséderont la cense ten Steenwege, située lez Stalle et communément appelée thof ten Hane, le droit d'envoyer à la pâture dans le forêt de Soignes 12 vaches, un taureau, deux couples de chevaux, 25 moutons et 16 porcs de la dite cense sans avoir à payer de ce chef aucune redevance, à condition de tenir ce droit en fief de lui et de ses successeurs au duché de Brabant selon le droit féodal de ce pays.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 650 -
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