Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1427 (Deel II)
- 10578, 1427, 22 décembre, Bruxelles. Philippe [Ier], à la requête des religieux d'Orival, de l'ordre de la Sainte Trinité, lez-Nivelles au Roman Pays de Brabant, ouï la relation de son aimé et féal chancelier, maître Jean Bont, docteur en droit canon et civil, et de quelques autres membres de son conseil, approuve et confirme, en les reproduisant textuellement, les lettres patentes du duc Jean, datées du mois de juillet 1291 [voyez l'analyse dans A. VERKOOREN, Inventaire des chartes et cartulaires, IIe partie, Cartulaires, I (800-1312), p. 179], par lesquelles les dits religieux avaient été affranchis de toutes tailles en Brabant, à charge de célébrer mensuellement une messe solennelle de Requiem pour le repos des âmes de ses prédécesseurs, de lui-même et de ses successeurs au duché de Brabant.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
10578