Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1435
- 1435 /3, 1435, 1 février, Bruxelles (N). Philippe [le Bon] fait connaître la sentence rendue ce jour-là au Conseil de Brabant par le chancelier Jan Bont et les conseillers Raes van Graven, seigneur de Heverlee et de Malèves, Willem, burgrave de Montenaken, seigneur de Grazen et de Wilderen, Jan de Hertoge, chevalier, et Henric Magnus, en cause de la ville de Vilvorde, joints à elle Peter Wyffelet, représentant Regnier, son fils, et Laurent Tserclaes dit Fyolet, en raison du moulin appelé der nederster moelen de Vilvorde qu'ils tiennent en fief de lui comme duc de Brabant, demandeurs, d'une part, et les habitants de Bruxelles, défendeurs d'autre part, sentence en vertu de laquelle ces derniers furent autorisés à construire entre leur ville et celle de Vilvorde, au lieu dit In den Hammen près de celui nommé den Huyskene, et ailleurs, une ou deux écluses sur la Senne conformément aux lettres patentes qu'il leur en avait octroyées.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1435 /3