Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1433
- 1433 /64, 1433, 11 mai, Bruxelles (N). Philippe [le Bon], à la requête des prieur et religieux de Sainte-Cathérine, couvent de l'ordre des chartreux établi lez Anvers, possesseur d'un bien-fief avec haute et basse justice appelé Kiel les autorise à remplacer les tenanciers de leur cour censale par sept échevins assermentés qui, comme tels, jouirent des mêmes honneurs, salaires, profits et émoluments que ceux dont jouissent les échevins des autres bancs et villages, à faire graver un sceau commun, représentant Sainte Cathérine, patronne du couvent, pour leur servir de sceau aux causes, et à compter, en ce qui regarde le paiement de leurs cens et rentes, le vieux gros au taux fixé par ses propres recettes, etc.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1433 /64