Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /342, 1431, 18 octobre, Louvain (N). Philippe [le Bon] à la requête de Johannes van Casselair, par laquelle celui-ci lui expose qu'une rente de 12 muids de seigle par an, dont la nue-propriété fut jadis vendue par son oncle Willem van Casselair, à Jan, son frère, père du suppliant, est obscurcie depuis la mort de son oncle qui décéda peu de temps après Jan, son frère, alors que le dit suppliant était encore mineur, ordonne aux échevins de Bois-le-Duc ('s- Hertogenbosch) à procéder en cette circonstance comme ils le font pour leurs bourgeois en cas de perte d'actes d'adhéritance par suite d'incendie ou autrement.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /342