Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /194, 1431, 12 juin, Bruxelles (N). Philippe le Bon, ayant fait examiner par le chancelier Jan Bont, docteur en l'un et l'autre droit, et par quelques conseillers de Brabant les lettres patentes octroyées jadis au couvent des Clarisses à Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch), par le feu duc Philippe [Ier], son cousin et prédécesseur au duché de Brabant, et dans lesquelles se trouvent insérées d'autres lettres émanées de la duchesse Jeanne de Brabant [dont la reproduction est mise dans la présente copie] déclare approuver et confirmer les dites lettres et ordonne en conséquence au receveur de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch) de payer dorénavant à perpétuité aux Clarisses de cette ville une rente de dix escalins de vieux gros par an et les arrérages de celle-ci depuis le décès de Philippe [Ier].
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /194