Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /131, 1431, 24 avril (N). Philippe le Bon, à la requête du prieur et religieux de Groenendaal, couvent établi dans la forêt de Soignes, et après les avoir fait examiner par le chancelier, maître Jan Bont, docteur ès lois, et autres du Conseil de Brabant, confirme, ratifie et approuve, en les reproduisant textuellement, les lettres datées de Bruxelles, 4 janvier 1428, avec toutes celles y insérées [voyez l'analyse n° 1428/13] par lesquelles son cousin et prédécesseur au duché de Brabant, Philippe [Ier], confirma et augmenta les privilèges, libertés, franchises et immunités dont jouissent les dits religieux.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /131