Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /118, 1431, 18 avril (N). Philippe le Bon, à la requête des prieure et religieuses du couvent de Ter Cluysen, leur confirme, en les reproduisant intégralement, après les avoir fait examiner par le chancelier Jan Bont, docteur en l'un et l'autre droit, et quelques conseillers du Conseil de Brabant, les lettres de privilèges octroyées à leur couvent par le duc Jean [IV] de Brabant, à Halle, le 11 mars 1422 [voyez l'analyse n° 9996], et les lettres confirmatives de celles-ci, émanées de feu duc Philippe [Ier], frère et successeur du duc Jean [IV], datées du château de Louvain, 6 septembre 1429 [voyez l'analyse n° 1429/184].
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /118