Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inv. des chartes et cartul. des Duchés de Brab. et de Limb. et des pays d'Outre-Meuse. Trois. partie. Chartes origin. et cartul. T II (1396-1404) / A. Verkooren (inl. en tafels door M. Soenen en A. Graffart)
- INVENTAIRE DES CHARTES ET CARTULAIRES DES DUCHES DE BRABANT ET DE LIMBOURG ET DES PAYS D'OUTRE-MEUSE.
- IIIe PARTIE
- TOME II (1396-1404).
- 7693, Overdraghen ende gesloten ter grooter rekeninghen jnt jaer duyst viere hondert ende drie. Les échevins et bonnes gens du Conseil de Bruxelles prennent les décisions suivantes : si une des quatorze prébendes des frères du Tiers ordre de saint François (ou sacbruedere, Zacbruedere) vient à vaquer, elle sera mise à la disposition--de la fabrique de leur église pour être utilisée à la réfection et à l'entretien de celle-ci ; le frère qui aura grièvement blessé ou tué quelqu'un, perdra définitivement -sa prébende ; deux mainbours seront chargés de l'administration des biens des Bo-gards et auront à procéder annuellement à l'examen des comptes de ce couvent ; les actes de dispositions dernières de parents en faveur de leurs enfants resteront en vigueur s'ils sont passés devant la cour échevinale. 1403. (Vers le mois de juin?). 1403-1403
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 157 -
7693