Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Inv. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limb. et des pays d'Outre-Meuse. Troisième partie. Chartes origin. et cartul.T I. (1383-1396)
- IIIme partie.
- CHARTES ORIGINALES ET CARTULAIRES.
- Tome I. (1383-1396).
- 6092, Donneez a Paris le XVIe jour de juillet lan de grace M.CCC.IIIIxx et quatre. Philippe, fils de roi de France, duc de Bourgogne, comte de Flandre, d'Artois et de Bourgogne palatin, sire de Salins, comte de Réthel et seigneur de Malines, promet d'observer strictement tous les articles de l'ordonnance naguères arrêtée entre sa tante la duchesse de Luxembourg et de Brabant (Jeanne, veuve de Wenceslas de Bohême) et ses conseillers, d'une part, et lui, (Philippe le Hardi) et ses conseillers, d'autre part, sur le fait de la monnaie en leurs respectifs pays de Brabant et de Flandre : ordonnance dont il reproduit le texte de mot à mot, et qui est intitulée : C'est lordenance et pie de monnoie qui par le commun accort des gens du consel de monssigneur le duc de Bourgoigne et madame la ducesse de Brabant, est avisie pour le meilleur estre fait en la monnoie que lez dis monssigneur et madame veulent estre faite en leur pays de Flandrez et Brabant presentement; en stipulant que la dite ordonnance qui aurait dû être mise en vigueur le 1er juin dernier, ne le sera qu'à partir du 20 août prochain. - 1384,16 juillet, Paris.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 133 -
6092