Conseil Privé. Registres
Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien II (1749-1794) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen
- Registre 446.
- Septembre à décembre 1759.
- 12 novembre 1759 Concernant une prébende de la cathédrale de Saint-Bavon à Gand, vacante par suite de la nomination de Jean Louis Cléret et accordée par S. M. à Clément Bernard Bellanger, prêtre. (folio 117)
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 486 -