Conseil Privé. Registres
Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien I (1725-1749) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen
- Registre 399.
- Mai à août 1742.
- 2 mai 1742. Touchant la permission accordée par le gouverneur général, de faire imprimer le bref du Pape relatif aux privilèges et pouvoirs spirituels, concédés au père Miel, prêtre de la compagnie de Jésus, en qualité de chapelain major des armées de l'Empereur. fol. 3
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 485 -