Jean Soille
Inventaire des papiers Soille / A.-M. Pagnoul
- INVENTAIRE DES PAPIERS SOILLE.
- A. DOCUMENTS ANCIENS.
- I. PIÈCES D'ARCHIVES.
- 13, Notes concernant le "Comité ecclésiastique" réuni par Napoléon pour régler 3 séries de questions- " les unes concernant toute la chrétienté, les autres sont particulières à la France et les dernières s'appliquent à la position actuelle. " Sans date. Il s'agit du " Comité ecclésiastique " de 1809. 1809-1809 1 pièce.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 164 -
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