Ministère de Justice. Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Archives relatives à l'octroi de bourses d'études
Ministère de la Justice. Inventaire d'archives concernant notamment les fondations de bourses d'études / D. De Stobbeleir
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- INVENTAIRE D'ARCHIVES CONCERNANT NOTAMMENT LES FONDATIONS DE BOURSES D'ETUDES
- Séparation d'avec les Pays-Bas.
- 10, Plaintes contre les collateurs hollandais. Projet de remplacer les collateurs hollandais par des Belges, 1840-1855. 1840-1855 1 dossier
Producteurs d'archives
- Ministère de la Justice. Cultes, Dons, Legs et Fondations, 19e - 20e
- Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Octroi de bourses d'études, 1816-1956
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 229 -
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