Liquidation de l'ancienne dette constituée et de l'arriéré des Pays-Bas
Inventaire des archives de la liquidation de l'ancienne dette constituée et de l'arriéré des Pays-Bas / L. Van Meerbeeck
- I. - LIQUIDATION PAR LA France : TRAVAUX DES PRÉFETS (1798-1808).
- Département de la Meuse Inférieure.
- 96, Registre des états nominatifs des religieux et religieuses des couvents supprimés, bureau des domaines, an V. 1796-1797
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 107 -
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