Jointe des administrations et des affaires des subsides
Inventaire des archives de la Jointe des Administrations et des affaires des subsides, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1936) / A. Bousse
- CHAPITRE III : AFFAIRES CONCERNANT LES PROVINCES EN PARTICULIER.
- A. - DUCHÉ DE BRABANT.
- 1° Affaires du Duché de Brabant en général.
- Documents relatifs aux Etats de Brabant
- 146, Documents relatifs aux Etats de Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe concernant les subsides et impôts. Copie des actes d'accord et de consentement des subsides et impôts de Brabant et les lettres au Chancelier et Conseil de Brabant. 1739-1744 et 1765-1766. 1739-1766 1 liasse.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 100 -
146