Jointe des administrations et des affaires des subsides
Inventaire des archives de la Jointe des Administrations et des affaires des subsides, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1936) / A. Bousse
- CHAPITRE III : AFFAIRES CONCERNANT LES PROVINCES EN PARTICULIER.
- A. - DUCHÉ DE BRABANT.
- 1° Affaires du Duché de Brabant en général.
- Documents relatifs aux Etats de Brabant
- 141, Documents relatifs aux Etats de Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe concernant les subsides et impôts. Copie du registre des subsides de Brabant et des actes d'accord de 1676 à 1688, avec copie du décret du 19 juin 1769 y relatif. 1676-1769 1 liasse.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 100 -
141
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