(En tant que fédération patronale des centres culturels, l'ACC est au service de ses membres pour les conseiller dans la gestion des questions administrative, juridique et patronale de leur institution. On retrouve donc dans ces documents, les questions posées par un membre à l'ACC sur diverses thématiques, notamment sur des litiges avec les membres du personnel ; les questions concernant les barèmes à appliquer, les horaires et prestations extraordinaires, taux de TVA applicable pour un spectacle, etc. Le classement de ces dossiers est organisé par ordre alphabétique des centres culturels membres de l'ACC.)
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Namur -
I117 -
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