Cour synodale de Bruxelles.
Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- Inventaire analytique des archives des des cours synodales de Bruxelles
- Cour synodale du prélat de Coudenberg
- Deuxième partie: Procès
- II. Procès en deuxième instance
- 1. Appels des officialités
- L. Officialité de Namur
- 127 - 129, Vol. 55: Années 1665-1719.
- 127, (F. 1-40). Nicolas Johy, curé d'Assesse, contre Antoine Provensal, chapelain d'Assesse: Paiement des frais du procès soutenu devant le Conseil de Namur par l'intimé contre le marquis de Deynze (Deinze), au sujet de la marguillerie d'Assesse, 1663-1666.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 5 -
127
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