Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1470-1499
- V. Jaar 1474
- 10064, 1474, [avant le 20 avril] (F) Document intitulé Advertissement baille en la Chambre [des Comptes à Bruxelles] par le drossat de Brabant et commençant Cy apres sensuivent les mouvemens, causes et raisons, pour lesquelles semble a monseigneur de Nassau, soubz correction, qu'il ne peut bonnement exercer l'office de seneschal de Brabant selon l'instruction a luy sur ce baillee de par mon tres redoubte seigneur monseigneur le duc de Bourgogne, de Brabant, etc., contenant icelle instruction XII articles, et est de la date du premier jour de janvier lan mil IIIICLXVIII, sans grief preiudice et dommage de mondict tres redoubte seigneur le duc et de ses subges.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 651 -
10064